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Transports Canada
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Incursions sur piste
1
Sorties de piste
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Évaluation de la stabilité des petits bâtiments commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Se préparer à utiliser son embarcation
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(-) Conception
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
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Infrastructure
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Marine
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Publications
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Date
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2020
42
(-) 2019
2018
18
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
17
Corporate
4
Maritime
4
Type de contenu
Page
27
Publication
23
Service
1
Type
Type