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Affichage de 61 à 70 sur 199 des éléments.
Recherche
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Partager la route en toute sécurité
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Introduction
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
505
Centre reference
163
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
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Services généraux
203
Transport ferroviaire
149
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
50
Programmes
40
Campagnes
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(-) Publications
Marine
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Date
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2017
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2016
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9
2014
3
2013
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2012
18
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Routier
69
Aviation
65
Ferroviaire
41
Corporate
7
Maritime
4
Surface
1
Type de contenu
Page
132
Publication
65
Sujet
2
Type
Type