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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 592 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
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Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
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Sujets
Aviation
1938
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
10
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
205
Transport ferroviaire
149
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
8
Publications
4
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
83
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
51
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
77
2023
100
(-) 2022
(-) 2021
2020
130
2019
132
2018
129
2017
94
2016
107
2015
46
2014
62
2013
203
2012
59
2011
70
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Maritime
475
Aviation
46
Ferroviaire
14
Routier
7
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Page
355
Publication
231
Service
5
Sujet
1
Type
Type