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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 1988 des éléments.
Recherche
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1102
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
514
Sécurité maritime
435
(-) Navigation dans l'Arctique
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
208
Transport routier
84
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Publications
7
(-) CANUTEC
Articles techniques
1
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
148
2022
77
(-) 2021
2020
384
2019
497
2018
298
2017
95
2016
76
2015
222
2014
65
2013
135
2012
157
2011
206
(-) 2010
2009
198
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1934
Maritime
24
TMD
5
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1069
Page
909
Sujet
8
Service
2
Type
Type