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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 1991 des éléments.
Recherche
Centre de référence de l’Aviation civile
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
Circulaires d'information
1
Pagination
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1103
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
167
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
518
Services généraux
213
Transport routier
85
Transport ferroviaire
82
Règles
31
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
144
2022
95
(-) 2021
2020
399
2019
503
2018
289
2017
88
2016
80
2015
224
2014
67
2013
135
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1943
Ferroviaire
22
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1089
Page
892
Sujet
8
Service
2
Type
Type