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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Section trois - Délivrance d'une autorisation
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
1
NOTAMs
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 1.0 Renseignements généraux
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 2.0 Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 3.0 Délivrance du certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Section deux - Examen d'une demande
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Aéronefs ultra-légers
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Programmes
Programmes de financement
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1
Programme national de surveillance aérienne
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Marchandises dangereuses
13
Campagnes
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Publications
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Marine
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Ferroviaire
24
Routier
7
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
75
Publication
28
Sujet
2
Type
Type