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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Section trois - Délivrance d'une autorisation
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
1
NOTAMs
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 1.0 Renseignements généraux
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 2.0 Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 3.0 Délivrance du certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Section deux - Examen d'une demande
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Sujets
Aviation
1859
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
23
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
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2023
45
2022
63
(-) 2021
2020
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2019
315
2018
185
2017
20
2016
23
2015
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2014
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2013
89
2012
43
2011
84
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
187
Ferroviaire
22
Corporate
2
Routier
1
Type de contenu
Page
197
Publication
24
Sujet
1
Type
Type