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Affichage de 401 à 410 sur 1462 des éléments.
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Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Critères de sécurité pour l'approbation des opérations de bimoteurs avec distance de vol prolongée (ETOPS) - TP 6327
1
Normes de service pour les aérogares
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
1
Exercice 27 - Chargement pratique et utilisation en charge maximale
1
EXEMPTION À L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Tableaux
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins – 2017 - BSN No : 02/2017
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
356
Publications
233
Services aériens commerciaux
111
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
68
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
269
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
271
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
6
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
107
Marchandises dangereuses
105
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
12
Examens législatifs
4
Date
2024
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216
2022
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(-) 2020
2019
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2018
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(-) 2017
2016
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2015
299
2014
149
2013
347
(-) 2012
(-) 2011
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
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332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
944
Maritime
342
Ferroviaire
138
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
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1024
Publication
420
Sujet
15
Service
3
Type
Type