Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 121 à 129 sur 129 des éléments.
Recherche
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Événements à venir
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l’article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2024-1
1
Exemption ciblée de transport pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Colombie Britannique et en Alberta
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page courante
13
Sujets
Aviation
701
Publications
220
Centre reference
211
Services aériens commerciaux
92
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
4
Maintenance et construction des aéronefs
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Transport maritime
329
Services généraux
272
Transport ferroviaire
116
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
18
Technologies novatrices
17
Sécurité des véhicules automobiles
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
6
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
99
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
37
Campagnes
21
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
82
2022
26
(-) 2021
2020
81
2019
215
2018
16
(-) 2017
2016
2
2015
7
2014
3
2013
43
(-) 2012
(-) 2011
2010
6
Catégorie
Routier
89
Aviation
23
Corporate
2
Ferroviaire
2
Surface
1
Type de contenu
Page
90
Publication
36
Sujet
2
Service
1
Type
Type