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Evaluation des aéronefs
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Maintenance et construction des aéronefs
3
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Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Lois et règlements
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Publications
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Marine
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(-) 2011
2010
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2009
2
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Corporate
31
Maritime
23
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
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198
Publication
4
Service
1
Type
Type