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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 1290 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
510
Publications
244
Services aériens commerciaux
104
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
78
Navigabilité des aéronefs
58
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Transport maritime
375
Services généraux
264
Transport ferroviaire
166
(-) Transport routier
Publications
30
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
15
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
5
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
106
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
24
(-) Marine
Campagnes
11
Infrastructure
1
Date
2024
154
2023
197
2022
97
(-) 2021
(-) 2020
2019
699
(-) 2018
2017
99
2016
73
2015
227
2014
68
2013
175
(-) 2012
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1137
Routier
103
Maritime
19
Corporate
3
Surface
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
1010
Publication
259
Sujet
16
Service
5
Type
Type