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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 83 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Le concept d'acide et de base
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Calendrier Hazmat
1
Questionnaire sur les plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
FAQ sur les grands récipients pour vrac (GRV) normalisés UN
1
Aperçu historique de la révision de la Loi sur le TMD
1
Présentation par la "Canadian Association of Oilwell Drilling Contractors"
1
Présentation par la compagnie North West
1
Cinquième modification
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Sujets
Aviation
576
Publications
195
Centre reference
190
Services aériens commerciaux
76
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
207
Services généraux
196
Transport ferroviaire
176
Transport routier
89
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Bulletin de nouvelles
7
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
CANUTEC
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Contenants
1
Documents d’expédition électroniques
1
Liste des règlements
70
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
26
Publications
8
Marine
4
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Date
2024
24
2023
35
(-) 2022
(-) 2021
2020
47
2019
64
2018
49
2017
37
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
(-) 2012
(-) 2011
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
69
Aviation
7
Type de contenu
Page
55
Publication
24
Service
4
Type
Type