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Transports Canada
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Affichage de 351 à 360 sur 534 des éléments.
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Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
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Sujets
Aviation
638
Publications
207
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
54
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
43
Circulaires d'information
33
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
24
Avis de navigabilité
14
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
81
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
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Lois et règlements
83
Consultations
44
Galerie de vidéos
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Politiques
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
218
Transport ferroviaire
129
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
71
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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2017
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(-) 2011
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1
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Publication
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Type
Type