Recherche
Affichage de 351 à 360 sur 788 des éléments.
… la responsabilité légale de tous les aspects de son immatriculation et de son utilisation. Les propriétaires : … AC. Ce qu’il faut faire Avant de faire une demande de co-immatriculation d’un aéronef, vous et le(s) autre(s) … navigabilité. Demandez à l’Aviation civile des marques d’immatriculation pour votre aéronef. Il n’y a pas de frais, …
1
… . À faire avant de commencer Avant de faire une demande d’immatriculation, vous devez : vous assurer que l’avion est un … maximale au décollage; faire une demande de marques d’immatriculation auprès de l’Aviation civile. Il n’y a pas de … $). Comment présenter une demande Remplissez la demande d’immatriculation des avions ultra-légers ou ultra légers de …
0.899
… avoir reçu la demande, nous vous enverrons un certificat d’immatriculation par la poste. À faire avant de commencer Avant de demander l’immatriculation d’un aéronef importé, vous devez : contacter … au Canada; vous assurez que le « dernier état d’immatriculation » (c’est-à-dire le pays d’où vous importez) …
0.985
… également vous renseigner sur les exigences relatives à l’immatriculation sur notre page Stratégie de transition … . À faire avant de commencer Avant de faire une demande d’immatriculation pour un avion ultra-léger de type évolué, … que l’avion fait partie des modèles admissibles à l’immatriculation à titre d’avion ultra-léger de type évolué ; …
0.889