Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 221 à 230 sur 236 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes : Document de discussion
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page courante
23
Page
24
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
601
Centre reference
191
Publications
182
Services aériens commerciaux
81
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
4
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
108
Consultations
43
Transparence
28
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Sécurité maritime
178
Transport ferroviaire
109
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
14
Inspection et certification des bâtiments
12
Marine
7
Publications
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Date
(-) 2024
2023
209
2022
80
(-) 2021
2020
153
2019
198
2018
66
2017
66
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
(-) 2012
(-) 2011
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
120
Corporate
41
Maritime
27
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
228
Publication
6
Service
2
Type
Type