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Transports Canada
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Recherche
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
608
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
57
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
44
Circulaires d'information
38
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
16
Avis de navigabilité
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
183
Services aériens commerciaux
82
Navigabilité des aéronefs
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Transport maritime
239
(-) Services généraux
Lois et règlements
109
Consultations
45
Transparence
28
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
109
Transport routier
92
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
218
2022
136
(-) 2021
2020
287
2019
488
2018
227
2017
81
2016
108
2015
310
2014
51
2013
96
(-) 2012
(-) 2011
2010
124
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
289
Corporate
43
Ferroviaire
31
Maritime
29
Routier
12
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
406
Publication
29
Type
Type