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Transports Canada
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Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Le concept d'acide et de base
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Calendrier Hazmat
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
À propos du programme sur la sécurité nautique
1
Fiche des renseignements personnels
1
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Sujets
Aviation
499
Publications
178
Centre reference
160
Services aériens commerciaux
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
148
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
122
Transport ferroviaire
103
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
5
Publications
4
CANUTEC
3
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
84
2023
87
2022
77
(-) 2021
2020
153
2019
169
2018
151
2017
124
2016
148
2015
79
2014
78
2013
221
(-) 2012
(-) 2011
2010
410
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
158
TMD
34
Aviation
7
Surface
1
Type de contenu
Page
125
Publication
87
Service
1
Type
Type