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Affichage de 41 à 50 sur 784 des éléments.
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5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Causes et conséquences de la fatigue - Module un
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 ET 7.1.1.1 DE LA NORME 622.11 « OPÉRATIONS DANS DES CONDITIONS DE GIVRAGE AU SOL» ÉTABLIE EN VERTU DU PARAGRAPHE 602.11(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
117
Marchandises dangereuses
109
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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22
Catégorie
Aviation
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Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
601
Publication
177
Sujet
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