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Affichage de 651 à 660 sur 660 des éléments.
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Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
1. Introduction
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
269
Publications
187
Services aériens commerciaux
55
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
489
Sécurité maritime
431
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
278
Transport routier
129
Transport ferroviaire
104
Marchandises dangereuses
102
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
21
Publications
20
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
145
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
493
2018
289
2017
88
(-) 2016
2015
221
2014
66
(-) 2013
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
625
Maritime
5
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
487
Publication
163
Sujet
8
Service
2
Type
Type