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Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 11 Édition 1
1
Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES - BSN No 05/2013
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Cours de pilote vérificateur agréé
1
Reprise des fonctions de vol après la pandémie de COVID
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
No de bulletin : 07/1989
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
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No de bulletin : 08/1991
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
281
Publications
189
Services aériens commerciaux
51
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
31
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
352
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
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Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
361
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
178
Marchandises dangereuses
109
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
31
Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2017
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193
2015
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2014
149
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2012
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2010
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195
2008
59
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2006
332
2005
39
2004
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2003
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Catégorie
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Maritime
382
Ferroviaire
169
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
870
Publication
372
Service
18
Sujet
9
Type
Type