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Affichage de 161 à 170 sur 650 des éléments.
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523-VLA - Avions très légers
1
A17-02 - Désintégration en vol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.67 et 704.66 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 604.86, 604.141, 604.142, 604.143, 604.145, 604.146, 604.148, 604.149, 604.197(1)b), SECTION VIII, SECTION X ET SECTION XII DE LA SOUS PARTIE 4 DE LA PARTIE VI DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exercice 23 - Terrains en pente
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 7.1 DU CHAPITRE 2 DE LA NORME D'ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN DÉCOULANT DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-008
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