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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 367 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Entrée d’eau
1
Cadre réglementaire
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
1
Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Important: Renouvellement des décisions du Bureau d’inspection des navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet 2012
1
6. Annexe B – Réglementation maritime
1
Introduction
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Sujets
Aviation
493
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
229
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
174
Transport ferroviaire
99
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire
6
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
9
CANUTEC
5
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
100
2023
88
2022
112
(-) 2021
2020
135
2019
169
2018
149
(-) 2017
2016
150
2015
102
(-) 2014
2013
220
2012
83
(-) 2011
2010
410
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
246
TMD
71
Ferroviaire
36
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Page
193
Publication
174
Type
Type