Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 122 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
1
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
776
Centre reference
372
Publications
191
Services aériens commerciaux
44
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
14
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
311
Services généraux
240
Transport ferroviaire
197
Marchandises dangereuses
120
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Publications
12
Importer un véhicule
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
7
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
26
Publications
10
Marine
9
Infrastructure
1
Date
2024
17
2023
58
(-) 2022
(-) 2021
2020
51
2019
205
(-) 2018
2017
7
2016
2
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
94
Aviation
16
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
85
Publication
32
Sujet
4
Service
1
Type
Type