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Affichage de 371 à 380 sur 813 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'APPENDICE A (28) DU PARAGRAPHE 625.85(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-026
1
Listes de vérifications minimales personnelles relatives à la maintenance
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
Obligation fédérale en matière de vaccination - Guide à l'intention des exploitants aériens pour la gestion des voyageurs au départ d'un aérodrome canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-002
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0206
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
340
Publications
174
Services aériens commerciaux
43
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
272
Services généraux
165
Transport ferroviaire
123
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Publications
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
5
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Conduire en toute sécurité
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
76
Programmes
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Campagnes
7
Marine
7
Publications
6
Infrastructure
1
Date
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142
2023
199
2022
122
(-) 2021
2020
430
2019
694
(-) 2018
2017
95
2016
73
2015
227
(-) 2014
2013
176
2012
161
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
704
Routier
69
Corporate
4
Maritime
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
628
Publication
176
Sujet
8
Service
1
Type
Type