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Phase I
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Ballons captifs en permanence
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Embarcations de location
1
Passages à niveau privés
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Guide de référence des documents portant sur les systèmes de gestion de la sécurité
1
Gestionnaire supérieur responsable : Système de gestion de la sécurité
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
348
Publications
146
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
3
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
195
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
200
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
6
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Programmes
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2017
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123
2015
81
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2013
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2012
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(-) 2011
2010
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2009
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Catégorie
Maritime
258
Ferroviaire
124
Aviation
54
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
264
Publication
185
Sujet
5
Service
2
Type
Type