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Transports Canada
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Affichage de 201 à 210 sur 559 des éléments.
Recherche
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 723.98(27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, « EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS »
1
EXEMPTION de L'APPLICATION DES ARTICLES 705.02, 704.02, 703.02, 702.02 et 604.02, des SOUS-ALINÉAS 705.08(g)(vi), 704.08(g)(vi), 703.08(g)(x), 702.08(g)(vii) et 604.06(g)(iii)du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, et des SOUS-ALINÉAS 725.08(2)d)(ii), 7...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 29 Édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 11 Édition 1
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
204
Publications
156
Services aériens commerciaux
46
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
290
Transport maritime
220
Transport ferroviaire
121
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
5
(-) Sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
118
Marchandises dangereuses
70
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Publications
8
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
116
(-) 2023
2022
79
(-) 2021
2020
392
2019
502
2018
298
2017
94
2016
74
2015
226
(-) 2014
2013
135
2012
160
(-) 2011
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
524
Maritime
7
Ferroviaire
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
418
Publication
115
Service
17
Sujet
9
Type
Type