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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
205
Publications
156
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
294
Transport maritime
220
Transport ferroviaire
120
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
6
Publications
5
(-) Sécurité ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
70
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
17
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
101
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
499
2018
299
2017
90
2016
74
2015
227
(-) 2014
2013
136
2012
160
(-) 2011
2010
1727
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
530
Ferroviaire
11
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
417
Publication
122
Service
17
Sujet
9
Type
Type