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Transports Canada
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Affichage de 241 à 250 sur 406 des éléments.
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Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Aéronefs de loisir
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 16
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
ANNEXE (article 2.4)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
155
Publications
105
Services aériens commerciaux
39
Navigabilité des aéronefs
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sécurité des drones
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
202
Services généraux
100
Marchandises dangereuses
49
(-) Transport ferroviaire
Normes
7
Règles
7
Lignes directrices
6
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Passages à niveau
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
27
Campagnes
16
Programmes
15
Marine
5
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
168
2022
150
2021
207
2020
413
2019
535
2018
318
2017
93
2016
86
2015
253
(-) 2014
2013
145
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
367
Ferroviaire
30
Corporate
1
Type de contenu
Page
276
Publication
126
Sujet
3
Service
1
Type
Type