Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 76 sur 76 des éléments.
Recherche
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Sujets
Aviation
959
Centre reference
419
Publications
180
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
15
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Spécifications exploitation
10
Rapports évaluation opérationnelle
9
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
4
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
38
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
459
Transport maritime
327
Transport ferroviaire
138
Marchandises dangereuses
114
Transport routier
106
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Examens législatifs
32
Campagnes
21
(-) Marine
Publications
9
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
12
2022
3
(-) 2021
2020
38
2019
29
(-) 2018
2017
14
2016
5
(-) 2015
2013
4
2012
35
(-) 2011
2010
497
Catégorie
Aviation
61
Maritime
12
Surface
1
Type de contenu
Page
76
Type
Type