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Partie V, Norme 571 - Maintenance - Table de matières
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 69 : Annexe B
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe A
1
Exemption de l’application de l’article 402.05 du Règlement de l’aviation canadien
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
Partie III - Exigences relatives à l'inspection des locomotives
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN À L'ÉGARD DES NORMES 3.3.5.6b) ET 3.3.5.7 DU VOLUME I, DE L'ANNEXE 10, DE L'ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
1
Publication no 1 – avril 2022
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
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Publications
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24
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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5
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
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Transport maritime
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Catégorie
Aviation
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Ferroviaire
199
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
914
Publication
295
Sujet
15
Service
2
Type
Type