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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 781 des éléments.
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
1.1 Introduction
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-001
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
248
Publications
133
Services aériens commerciaux
62
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
406
Transport maritime
226
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
8
Marine
6
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
166
2022
150
(-) 2021
2020
413
2019
535
2018
317
2017
93
2016
86
(-) 2015
2014
88
2013
145
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
646
Ferroviaire
107
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
569
Publication
202
Sujet
8
Service
2
Type
Type