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Transports Canada
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Affichage de 321 à 330 sur 330 des éléments.
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
Partie V, Norme 571 - Maintenance - Table de matières
1
Norme 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
565
Centre reference
215
Publications
128
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
265
Consultations
30
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
Transport maritime
155
Transport ferroviaire
103
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
78
2023
189
2022
74
(-) 2021
2020
107
2019
186
2018
66
2017
63
2016
87
(-) 2015
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
257
Corporate
26
Maritime
20
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
325
Publication
4
Service
1
Type
Type