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Certificats d’exploitation aérienne
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
1. Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
328
Publications
164
Services aériens commerciaux
71
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
321
Services généraux
273
Transport ferroviaire
120
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Lignes directrices
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Publications
25
Programmes
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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2007
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2006
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
772
Ferroviaire
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
645
Publication
137
Sujet
13
Service
1
Type
Type