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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 326 des éléments.
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1 Système de gestion de la qualité
1
Certificats et permis de travail maritime
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
4 Prestation des services
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Abréviations
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Section 9 - Lieux de refuge - Liste des personnes-ressources
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
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Sujets
Aviation
923
Services généraux
344
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
246
Inspection et certification des bâtiments
12
Navigation dans l'Arctique
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
269
Marchandises dangereuses
119
Transport ferroviaire
119
Règles
35
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Campagnes
8
Examens législatifs
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Date
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2016
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2014
62
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205
2012
75
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
288
Ferroviaire
26
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
201
Publication
124
Service
1
Type
Type