Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 171 à 180 sur 423 des éléments.
Recherche
Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l’aviation canadien
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Horaire du CCMC national de l’automne 2017
1
Nos bureaux
1
Ouvrages d’urgence
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Les Transports au Canada 2018
1
Code canadien de sécurité - Cofinancement fédéral
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page courante
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
810
Centre reference
325
Publications
161
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
15
Santé et sécurité au travail
15
Rapports évaluation opérationnelle
12
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
59
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
300
(-) Services généraux
Lois et règlements
94
Transparence
74
Consultations
56
Politiques
4
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
110
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
87
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
12
Examens législatifs
4
Date
2024
112
2023
236
2022
91
(-) 2021
(-) 2020
2019
405
2018
74
(-) 2017
2016
94
2015
245
2014
15
2013
56
2012
63
(-) 2011
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
170
Routier
102
Corporate
79
Maritime
35
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
4
Type de contenu
Page
368
Publication
47
Service
4
Sujet
4
Type
Type