Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 241 des éléments.
Recherche
Nos bureaux
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre D - Conception et Construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 426 - Unités de formation au pilotage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
507
Centre reference
176
Publications
159
Services aériens commerciaux
51
Navigabilité des aéronefs
17
Accords et arrangements internationaux
5
(-) Maintien de la navigabilité
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
5
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
92
Consultations
63
Transparence
51
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
2
Transport maritime
234
Transport ferroviaire
149
Marchandises dangereuses
96
Transport routier
89
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
25
Publications
12
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
88
2023
184
(-) 2022
(-) 2021
2020
88
2019
182
2018
55
(-) 2017
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
98
Corporate
42
Maritime
37
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
9
Surface
2
Type de contenu
Page
232
Publication
9
Type
Type