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Transports Canada
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Affichage de 281 à 288 sur 288 des éléments.
Recherche
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
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Sujets
Aviation
536
Transport maritime
265
(-) Services généraux
Lois et règlements
117
Transparence
48
Consultations
46
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
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Régions
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport routier
91
Transport ferroviaire
82
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
21
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
186
2018
64
(-) 2017
2016
89
2015
247
2014
16
2013
9
2012
28
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
115
Corporate
55
Ferroviaire
53
Maritime
31
Routier
12
TMD
7
Surface
2
Type de contenu
Page
237
Publication
51
Type
Type