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Exercice 8 - Vol stationnaire
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Inscrivez-vous au Programme de conformité des petits bâtiments
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe B
1
Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
Liste des révisions
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Transport des gilets de sauvetage à bord des bâtiments à passagers - BSN No.: 14/2020 (modifié le 29 juillet 2020)
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Centre reference
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Publications
172
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
240
Transport ferroviaire
134
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
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Passages à niveau
3
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
108
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Publications
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Service
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