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Transports Canada
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Avis de navigabilité, B065, édition 1
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Les marins australiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leur certificat de compétence STCW par le Canada - BSN No. : 29/2020
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 48 : Annexe B
1
Entente technique - Autorités conjointes de l'aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 14
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
172
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
241
Transport ferroviaire
134
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
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Passages à niveau
3
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Lignes directrices
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1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
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Corporate
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Ferroviaire
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Publication
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Sujet
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