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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 52 des éléments.
Recherche
Mémoires
1
Conséquences des menaces de cybersécurité sur la sécurité ferroviaire
1
Sommaire de recherche : Évaluation de l’état de la sécurité ferroviaire au Canada
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 18-01)
1
Le rôle et le modèle de valeur ajoutée de Transports Canada / La sécurité ferroviaire dans l’innovation fondée sur la technologie
1
Comparaison internationale en matière de gouvernance de la sécurité ferroviaire (dossier no T8080-170445)
1
Sommaires de recherche
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Services généraux
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Transport maritime
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Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
44
Initiatives
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
13
Marine
12
Publications
8
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
4
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(-) 2011
2010
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Catégorie
Corporate
22
Aviation
20
Ferroviaire
7
Maritime
2
Type de contenu
Page
50
Publication
1
Service
1
Type
Type