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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 412 des éléments.
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Examen des concepts et des cadres internationaux de gestion des effets cumulatifs
1
Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
Sécurité et Sûreté
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
Renseignements supplémentaires
1
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
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Sujets
Aviation
630
Centre reference
300
Publications
153
Services aériens commerciaux
43
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
168
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
62
Consultations
43
Transparence
28
Galerie de vidéos
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
100
Transport routier
76
Marchandises dangereuses
59
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
7
Marine
7
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
159
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231
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113
(-) 2021
2020
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2019
295
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2017
151
2016
194
2015
271
2014
72
2013
211
2012
81
(-) 2011
2010
445
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
232
Corporate
74
Aviation
62
Ferroviaire
16
Routier
11
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
326
Publication
79
Service
6
Sujet
1
Type
Type