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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 59 des éléments.
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1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-03)
1
Ordre en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-04)
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-02)
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Aviation
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Services généraux
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Transport routier
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Règles
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
22
Passages à niveau
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
9
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
(-) Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
Infolettre
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
115
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Centre innovation
1
Campagnes
18
Marine
14
Infrastructure
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Publications et documents d'orientation
13
Publications
12
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Rapports évaluation opérationnelle
8
Spécifications exploitation
8
Examens législatifs
6
Santé et sécurité au travail
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Transport de passagers
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Date
2024
1
(-) 2023
2022
46
(-) 2021
2020
30
(-) 2019
2018
1
2016
8
2015
3
Catégorie
Ferroviaire
40
Aviation
10
Corporate
5
Type de contenu
Publication
38
Page
21
Type
Type