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Transports Canada
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Affichage de 1101 à 1110 sur 1114 des éléments.
Recherche
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Aéronefs - Marque D à Z : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Définitions
1
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
1. Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
465
Publications
172
Services aériens commerciaux
68
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
362
Transport routier
286
Transport maritime
283
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
104
(-) Programmes
Programmes de financement
23
Programmes sans financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
Campagnes
19
Marine
14
Infrastructure
13
(-) Publications
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
203
2022
175
(-) 2021
2020
437
(-) 2019
2018
348
2017
104
2016
88
2015
254
2014
89
2013
155
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
917
Ferroviaire
123
Routier
17
Corporate
11
Maritime
11
Surface
6
Type de contenu
Page
861
Publication
235
Sujet
16
Service
2
Type
Type