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Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Gestion des risques liés à la fatigue - Module deux
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
466
Publications
173
Services aériens commerciaux
69
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
28
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
370
Transport routier
291
Transport maritime
288
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Marchandises dangereuses
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(-) Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Marine
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Infrastructure
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(-) Publications
Examens législatifs
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2015
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2014
89
2013
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(-) 2011
2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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38
2002
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Catégorie
Aviation
925
Ferroviaire
124
Routier
18
Maritime
12
Corporate
10
Surface
5
Type de contenu
Page
868
Publication
237
Sujet
16
Service
2
Type
Type