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Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Entrée d’eau
1
Bureau d´examen technique en matière maritime (BETMM)
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Routage sécuritaire, comptes rendus et restrictions visant les navires
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2019
1
Rapport au Parlement, Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
Introduction
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Sujets
Aviation
823
Centre reference
338
Publications
129
Services aériens commerciaux
72
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
164
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
265
Transport routier
117
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
26
Campagnes
19
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
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2023
74
2022
112
(-) 2021
(-) 2020
2019
149
2018
131
2017
92
2016
123
2015
78
2014
85
2013
215
2012
91
(-) 2011
2010
417
2009
4
Catégorie
Maritime
256
Ferroviaire
107
Aviation
3
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
231
Publication
157
Sujet
3
Service
2
Type
Type