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Affichage de 71 à 80 sur 153 des éléments.
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Fonds national des corridors commerciaux
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
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Sujets
Aviation
419
Centre reference
158
Publications
123
Services aériens commerciaux
41
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
173
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
144
Transport routier
79
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
59
Programmes
40
Campagnes
25
Publications
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Marine
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Date
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2023
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(-) 2021
2020
105
2019
106
2018
105
2017
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2016
107
2015
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61
2013
202
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
134
Aviation
4
Surface
1
Type de contenu
Page
97
Publication
56
Type
Type