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Recherche
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
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166
Publications
135
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
(-) Certification des aéronefs
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
3
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
3
Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
3
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Centre d’innovation
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
2024
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(-) 2023
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1
(-) 2021
2020
19
2019
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2018
11
2012
1
Catégorie
Aviation
25
Type de contenu
Service
17
Page
9
Type
Type