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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Hydravions flotteurs
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Autorités de certification pour les avions de transport (CATA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Sujets
Aviation
494
Centre reference
167
Publications
135
Services aériens commerciaux
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Publications et documents d'orientation
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Rapports évaluation opérationnelle
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Santé et sécurité au travail
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Transport de passagers
Navigabilité des aéronefs
36
Certification des aéronefs
18
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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97
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
54
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
17
Marine
7
Publications
7
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
43
2019
7
2018
2
2015
1
(-) 2011
2010
2
Catégorie
Aviation
8
Type de contenu
Page
8
Type
Type