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Affichage de 251 à 260 sur 300 des éléments.
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Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 juin 2023
1
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
1
Répondre à des incidents impliquant des marchandises dangereuses avec CANUTEC
1
Frais en vertu du pouvoir du ministère pour 2022 à 2023
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique du Plan de protection des océans renouvelé
1
Message officiel du ministre Rodriguez dans le cadre de la Semaine de la sécurité ferroviaire 2023
1
Annexe de la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers de Transports Canada (Non auditée) pour l'exercice financier 2022-2023
1
États financiers de Transports Canada (non audités) pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
1
Base de référence du fardeau administratif : 2023
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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2024
83
(-) 2023
2022
90
(-) 2021
2020
104
2019
186
2018
56
2017
63
2016
95
2015
227
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
56
Aviation
51
Maritime
31
Ferroviaire
30
Routier
15
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
231
Publication
69
Type
Type