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Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 55 Édition 2
1
Avis de navigabilité, B056, édition 1
1
Avis de navigabilité, B065, édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
551 - Équipement des aéronefs
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Lettre de politique (LP)
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Sujets
Aviation
340
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Aviation civile
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
98
Transport ferroviaire
71
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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CANUTEC
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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22
Catégorie
Aviation
132
Ferroviaire
22
TMD
17
Corporate
2
Type de contenu
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158
Publication
29
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Type